Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSEA le charme au naturel
BIOSEA, SARL

Numéro de dépôt :
4027317
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
BIOSEA le charme au naturel de BIOSEA

Présentation de la marque BIOSEA le charme au naturel

Déposée le 19 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOSEA le charme au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DES CHÂTELETS – CAP ENTREPRISES, 30 AVENUE DES CHÂTELETS - 22950 - TRÉGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 094 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRANCE AVOCATS domicilié(e) 5 rue de l'Assomption - 75016 - PARIS - France.

La marque BIOSEA le charme au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEA le charme au naturel est expirée depuis le 19 août 2023.

BIOSEA a également déposé les autres marques suivantes : madame coquelicot , Le charme au naturel , BIOSEA le charme au naturel , cosmopolis , bourgeon de biosea , paddock 17 , astrolab , COSMOPOLIS , (Marque figurative) , BIOSEA


BIOSEA, SARL - PARC D'ACTIVITÉS DES CHÂTELETS – CAP ENTREPRISES, 30 AVENUE DES CHÂTELETS - 22950 - TRÉGUEUX - France - SIREN 450094297


CLAIRANCE AVOCATS - 5 rue de l'Assomption - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Savons ; parfums, eaux de toilette, eaux parfumées ; huiles essentielles ; cosmétiques, à savoir crèmes, émulsions, laits, lotions, gels, baumes, huiles, poudres, crayons, patch pour la peau (mains, visage, pieds, corps) ; produits capillaires, à savoir teintures et colorants capillaires, décolorant, produits d'entretien (lotions, poudres, shampooings, huiles), produits de coiffage (lotions, laques, gels) ; produits de soins bucco dentaires (dentifrices, gels, pâtes, lotions) ; dépilatoires ; produits de démaquillage (laits, lotions, mousses) ; produits de maquillage (à savoir fonds de teint, crèmes teintées, poudres, fards, crayons, mascaras, rouges à lèvres, gloss, vernis pour les ongles) ; masques de beauté ; produits de rasage (à savoir gels, crèmes, savons, mousses, lotions) ; préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ; poudres à appliquer après le bain, pour l'hygiène corporelle, pour masques et enveloppements ; produits pour les soins intimes externes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques après-solaires, produits de bronzage sans soleil ; produits permettant de blanchir la peau ; produits antirides ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; tous ces produits étant d'origine biologique ou naturelle ;

Substances diététiques à usage médical, à savoir aliments diététiques, aliments pour bébé, thés amaigrissants, boissons diététiques, compléments nutritionnels ; herbes médicinales, infusions médicinales, tisanes ; (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ; produits pharmaceutiques, produits antisolaire (onguents contre les brûlures du soleil), baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical, cataplasmes, produits contre les engelures, produits pharmaceutiques contre les pellicules ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; élixirs, huiles à usage médical ; bains médicinaux, à savoir préparation thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boues pour bains ;

Coaching (formation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, services d'écoles (éducation), éducation, enseignement, instruction, informations en matière d'éducation, formation pratique (démonstration), publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires.